Actes administratifs

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Arrêté n° 2022/2059


Objet de l'arrêté : Renouvellement du réseau gaz rue Vauban, entre la rue du Lt Jean de Loisy et la rue du Wolf
Publié le : 21 Novembre 2022 à minima jusqu’au 22 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2058


Objet de l'arrêté : Réalisation d'un nouveau branchement d'eau rue Freddo Krumnov
Publié le : 21 Novembre 2022 à minima jusqu’au 22 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2057


Objet de l'arrêté : Mise en place d'un grue mobile 16 rue du Ventron
Publié le : 21 Novembre 2022 à minima jusqu’au 22 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2056


Objet de l'arrêté : Suppression d'un branchement individuel gaz et création de 2 branchements collectifs gaz rue du Nordfeld
Publié le : 21 Novembre 2022 à minima jusqu’au 22 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2055


Objet de l'arrêté : Dévoiement d'un siphon d'assainissement sous l'Ill, quai du Forst (prolonge l'arrêté n° 22/988 du 7/06/22)
Publié le : 21 Novembre 2022 à minima jusqu’au 01 mars 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté N° 2022/1992


Objet de l'arrêté : Fin des fonctions de direction de la régie personnalisée du centre social et culturel Drouot
Publié le : 18 Novembre 2022 à minima jusqu’au 17 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Cécile Sornin
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Arrêté N° 2022/1881


Objet de l'arrêté : Désignation du liquidateur de la régie personnalisée du centre social et culturel Drouot
Publié le : 18 Novembre 2022 à minima jusqu’au 17 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Arrêté n° 2022/2052


Objet de l'arrêté : Mise en place d'une nacelle 17 rue du Saule
Publié le : 16 Novembre 2022 à minima jusqu’au 17 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2051


Objet de l'arrêté : Modification du réseau électrique BT rue de Tunis, rue Flora et rue Sainte-Geneviève
Publié le : 16 Novembre 2022 à minima jusqu’au 17 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2050


Objet de l'arrêté : Emplacement GIG/GIC rue du Général Schwartz
Publié le : 16 Novembre 2022 à minima jusqu’au 17 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation