Actes administratifs

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Arrêté n° 2022/2086


Objet de l'arrêté : Dépose de candélabre et raccordement aérien rue du Général Schwartz
Publié le : 24 Novembre 2022 à minima jusqu’au 25 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2084


Objet de l'arrêté : Elagage et/ou abattage d'arbres rue de la Métairie
Publié le : 28 Novembre 2022 à minima jusqu’au 14 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2083


Objet de l'arrêté : Stationnement d'un véhicule sur place de parking 6 rue de l'Arc
Publié le : 24 Novembre 2022 à minima jusqu’au 25 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2082


Objet de l'arrêté : Stationnement de véhicules 34 avenue Clemenceau
Publié le : 24 Novembre 2022 à minima jusqu’au 25 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2081


Objet de l'arrêté : Stationnement d'un véhicule 6 rue d'Ensisheim
Publié le : 24 Novembre 2022 à minima jusqu’au 25 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2054


Objet de l'arrêté : Déménagement 30 avenue Clemenceau
Publié le : 28 Novembre 2022 à minima jusqu’au 29 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2080


Objet de l'arrêté : Déménagement 64 avenue du Président Kennedy
Publié le : 22 Novembre 2022 à minima jusqu’au 23 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2079


Objet de l'arrêté : Mise en place d'une nacelle pour la pose d'enseignes 29 passage Central
Publié le : 22 Novembre 2022 à minima jusqu’au 23 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2078


Objet de l'arrêté : Aménagement cyclable rue du Manège (prolonge l'arrêté n° 22/1945 du 31/10/22)
Publié le : 22 Novembre 2022 à minima jusqu’au 23 janvier 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Délibération 2022-23 CCAS


Objet de l'arrêté : Décision modification budgétaire n°1
Publié le : 14 Novembre 2022 à minima jusqu’au 15 janvier 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé