Actes administratifs

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Arrêté n° 2022/2195


Objet de l'arrêté : Renouvellement de la conduite AEP rue du Puits, entre la rue de l'Ile Napoléon et la rue Laurent (prolonge l'arrêté n° 22/2147 du 05/12/22)
Publié le : 12 Décembre 2022 à minima jusqu’au 13 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2194


Objet de l'arrêté : Mise en place d'un panneau publicitaire rue Marc Seguin
Publié le : 09 Décembre 2022 à minima jusqu’au 10 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2193


Objet de l'arrêté : Mise en place d'une grue mobile rue de Gérardmer
Publié le : 09 Décembre 2022 à minima jusqu’au 10 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2192


Objet de l'arrêté : Mise en place d'un panneau publicitaire rue de Chemnitz
Publié le : 09 Décembre 2022 à minima jusqu’au 10 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2191


Objet de l'arrêté : Déménagement 3 rue Kléber et 12 rue des Vergers
Publié le : 09 Décembre 2022 à minima jusqu’au 10 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Abrogé: Arrêté n°2022-2146 de délégation de fonctions et de signature de M. OBERLIN, Adjoint au Maire


Objet de l'arrêté : Délégation de fonctions à M.OBERLIN
Publié le : 09 Décembre 2022 à minima jusqu’au 10 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Abrogé : arrêté n°2022-2145 de délégation de fonctions de Mme LOISEL, Conseillère Municipale Déléguée


Objet de l'arrêté : Délégation de fonctions à Mme LOISEL
Publié le : 09 Décembre 2022 à minima jusqu’au 10 février 2003
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Abrogé: arrêté n°2022-2161 de délégation de fonctions de Mme ZAGAOUI, Conseillère Municipale Déléguée


Objet de l'arrêté : Délégation de fonctions à Mme ZAGAOUI
Publié le : 09 Décembre 2022 à minima jusqu’au 10 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Arrêté n° 2022/2190


Objet de l'arrêté : Accès et mise en place d'une nacelle 136 rue du Château Zu Rhein
Publié le : 08 Décembre 2022 à minima jusqu’au 09 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2022/2188


Objet de l'arrêté : Pose d'un échafaudage pour des travaux de toiture 24/26 rue des Merles
Publié le : 08 Décembre 2022 à minima jusqu’au 09 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation