Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Déménagement 6 rue de la Locomotive
Publié le : 14 Décembre 2022 à minima jusqu’au 15 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Mise en place d'une benne et stationnement d'un véhicule 122 avenue Robert Schuman
Publié le : 14 Décembre 2022 à minima jusqu’au 15 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Déménagement 2 rue de la Filature et 9 rue Henri Matisse
Publié le : 14 Décembre 2022 à minima jusqu’au 15 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Mise en place d'une benne à cheval sur le trottoir rue des Tisserands
Publié le : 14 Décembre 2022 à minima jusqu’au 15 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Déménagement 14 rue du Poitou
Publié le : 14 Décembre 2022 à minima jusqu’au 15 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Livraison avec un camion 37 rue de Guebwiller
Publié le : 14 Décembre 2022 à minima jusqu’au 15 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Plantation d'arbres rue des Charpentiers angle rue Neppert (prolonge l'arrêté n° 22/2118 du 29/11/22)
Publié le : 14 Décembre 2022 à minima jusqu’au 15 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Plantation d'arbres rue des Chaudronniers (prolonge l'arrêté n° 22/2117 du 29/11/22)
Publié le : 14 Décembre 2022 à minima jusqu’au 15 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Plantation d'arbres rue des Pyrénées (prolonge l'arrêté n° 22/2116 du 29/11/22)
Publié le : 14 Décembre 2022 à minima jusqu’au 15 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Plantation d'arbres rue Vauban (prolonge l'arrêté n° 22/2112 du 29/11/22)
Publié le : 14 Décembre 2022 à minima jusqu’au 15 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation