Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Elagage et/ou abattage d'arbres rue du Ban
Publié le : 21 Décembre 2022 à minima jusqu’au 22 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Elagage et/ou abattage d'arbres rue Georges Stoffel
Publié le : 21 Décembre 2022 à minima jusqu’au 22 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Intervention sur le réseau gaz suite à une fuite rue de la Meuse
Publié le : 21 Décembre 2022 à minima jusqu’au 22 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Raccordement électrique chemin des Philosophes
Publié le : 21 Décembre 2022 à minima jusqu’au 22 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Raccordement au réseau d'assainissement rue des Vendanges
Publié le : 21 Décembre 2022 à minima jusqu’au 22 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Désignation d’avocat dans le cadre de litiges concernant des arrêtés de mise en sécurité.
Publié le : 21 Décembre 2022 à minima jusqu’au 21 février 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Autres

Objet de l'arrêté : Stationnement de véhicules 29 rue Jean Mieg
Publié le : 20 Décembre 2022 à minima jusqu’au 21 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Création d'un branchement d'eau 95 bld du Président Roosevelt
Publié le : 20 Décembre 2022 à minima jusqu’au 21 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Elagage et/ou abattage d'arbres porte de Bâle (toute la rue)
Publié le : 20 Décembre 2022 à minima jusqu’au 21 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Intervention dans une chambre télécom rue Gay Lussac pour raccordement à la fibre optique du n° 58 Grand'Rue
Publié le : 20 Décembre 2022 à minima jusqu’au 21 février 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation