Actes administratifs

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ARRETE RA-24/2893


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rue des Abeilles et rue des Prés
Publié le : 24 Décembre 2024 à minima jusqu’au 25 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2892


Objet de l'arrêté : Travaux d'aménagement de voirie DMS avenue Aristide Briand, rue Franklin et diverses rues perpendiculaires
Publié le : 27 Décembre 2024 à minima jusqu’au 28 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2891


Objet de l'arrêté : Mise en place d'une base vie et de stockage dans le cadre de DMD rue du Fer
Publié le : 24 Décembre 2024 à minima jusqu’au 25 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2890


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rue Georges Zierdt
Publié le : 24 Décembre 2024 à minima jusqu’au 25 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2889


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eau potable avenue Aristide Briand
Publié le : 24 Décembre 2024 à minima jusqu’au 25 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2888


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rue de l'Aigle
Publié le : 24 Décembre 2024 à minima jusqu’au 25 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2887


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rue de Vieux-Thann, parking Traineau
Publié le : 24 Décembre 2024 à minima jusqu’au 25 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2886


Objet de l'arrêté : Mise en place d'une benne, d'une grue et livraisons rue du Gazon
Publié le : 24 Décembre 2024 à minima jusqu’au 25 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2885


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eaux usées / assainissement du 53 au 55 rue du Soleil
Publié le : 24 Décembre 2024 à minima jusqu’au 25 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2884


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rue du Pigeon
Publié le : 24 Décembre 2024 à minima jusqu’au 25 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation