Actes administratifs

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Arrêté n° 2023/242


Objet de l'arrêté : Aménagement du passage des Cuveliers (rajout d'une entreprise)
Publié le : 07 Février 2023 à minima jusqu’au 08 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/241


Objet de l'arrêté : Travaux de chape 34 avenue du Repos (régularisation)
Publié le : 07 Février 2023 à minima jusqu’au 08 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/240


Objet de l'arrêté : Renouvellement du réseau gaz rue de la Garonne
Publié le : 07 Février 2023 à minima jusqu’au 22 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/239


Objet de l'arrêté : Végétalisation et peinture des abris ainsi que le scellement et la pose de claustra et poteau végétalisé avenue du Général Leclerc
Publié le : 07 Février 2023 à minima jusqu’au 08 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/238


Objet de l'arrêté : Stationnement de 2 véhicules rue Jacquard
Publié le : 07 Février 2023 à minima jusqu’au 08 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/237


Objet de l'arrêté : Finitions de sol rues de Guebwiller, Sillon, Collège, Dr René Laennec, Industrie, Lazare Lantz, Altkirch, Vendanges et Clemenceau
Publié le : 07 Février 2023 à minima jusqu’au 08 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/236


Objet de l'arrêté : Mise en place d'une grue 13 avenue Roger Salengro
Publié le : 07 Février 2023 à minima jusqu’au 08 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/235


Objet de l'arrêté : Tirage et raccordement de câbles au croisement avenue Alphonse Juin/rue de Sausheim et intersection rue de l'Ile Napoléon/rue de Sausheim
Publié le : 07 Février 2023 à minima jusqu’au 08 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/234


Objet de l'arrêté : Déménagement 10 rue de la Meuse
Publié le : 07 Février 2023 à minima jusqu’au 08 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Abrogé : arrêté n°2023/210 de délégation de fonctions et de signature de Mme Rose-Marie DURRWELL, Conseillère Municipale Déléguée


Objet de l'arrêté : délégation de fonctions et de signature de Mme Rose-Marie DURRWELL
Publié le : 06 Février 2023 à minima jusqu’au 07 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux