Actes administratifs

Filtrer par :

Arrêté n° 2023/280


Objet de l'arrêté : Remplacement d'un tampon d'assainissement 49 rue de Didenheim
Publié le : 13 Février 2023 à minima jusqu’au 14 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/279


Objet de l'arrêté : Remplacement de 2 grilles de tabouret-siphon 21 rue Louise
Publié le : 13 Février 2023 à minima jusqu’au 14 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/278


Objet de l'arrêté : Modification d'un branchement gaz avenue Roger Salengro
Publié le : 13 Février 2023 à minima jusqu’au 14 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/277


Objet de l'arrêté : Déménagement 4 rue d'Anvers
Publié le : 13 Février 2023 à minima jusqu’au 14 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/262


Objet de l'arrêté : Lieux et horaires d'interruption de l'éclairage public à Mulhouse dans le cadre du Plan de Sobriété énergétique
Publié le : 13 Février 2023 à minima jusqu’au 14 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Voirie/Circulation

Délibération 2023-34 CCAS


Objet de l'arrêté : REGIE DE L’AIDE SOCIALE FACULTATIVE : CONVENTION SPECIFIQUE DE GESTION DU NUMERAIRE
Publié le : 10 Février 2023 à minima jusqu’au 11 avril 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Délibération 2023-33 CCAS


Objet de l'arrêté : FAVORISER L’EMPLOYABILITE ET L’ACCES EFFECTIF A L’EMPLOI DES JEUNES - FONDS SOCIAL EUROPEEN
Publié le : 10 Février 2023 à minima jusqu’au 11 avril 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Délibération 2023-32 CCAS


Objet de l'arrêté : DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 - 2023
Publié le : 10 Février 2023 à minima jusqu’au 11 avril 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Délibération 2023-31 CCAS


Objet de l'arrêté : ADHÉSION À L’ASSOCIATION CULTURES DU COEUR
Publié le : 10 Février 2023 à minima jusqu’au 11 avril 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Délibération 2023-30 CCAS


Objet de l'arrêté : MISE EN PLACE D’UNE EQUIPE PREVENTION, CITOYENNETE A BOURTZWILLER
Publié le : 10 Février 2023 à minima jusqu’au 11 avril 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé