Actes administratifs

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Arrêté n° 2023/386


Objet de l'arrêté : Pose d'un tube et d'une chambre Orange rue Saint-Jean
Publié le : 27 Février 2023 à minima jusqu’au 28 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/385


Objet de l'arrêté : Déménagement 1 place de la Concorde
Publié le : 27 Février 2023 à minima jusqu’au 28 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/384


Objet de l'arrêté : Stationnement de véhicules 28 rue du Sauvage et 19 avenue de Colmar
Publié le : 27 Février 2023 à minima jusqu’au 28 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/383


Objet de l'arrêté : Pose d'un échafaudage et stationnement de véhicules 16 rue Saint-Fiacre
Publié le : 27 Février 2023 à minima jusqu’au 28 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/382


Objet de l'arrêté : Neutralisation de la rue avec clôtures pour stockage d'une benne, stationnement et démontage de l'échafaudage rue Cuvier
Publié le : 24 Février 2023 à minima jusqu’au 25 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Abrogé: arrêté n°2023/255 de délégation de fonctions de M. Jean Claude CHAPATTE, Conseiller Municipal Délégué


Objet de l'arrêté : Délégation de fonctions et de signature de M. Jean Claude CHAPATTE.
Publié le : 23 Février 2023 à minima jusqu’au 24 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Abrogé: arête n°2023/254 de délégation de fonctions de M. Beytullah BEYAZ, Conseiller Municipal Délégué


Objet de l'arrêté : Délégation de fonctions et de signature de M. Beytullah BEYAZ
Publié le : 23 Février 2023 à minima jusqu’au 24 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Abrogé : ARRETE N°2023/253de délégation de fonctions de M. Alfred JUNG, Conseiller Municipal Délégué


Objet de l'arrêté : Délégation de fonctions et de signature de M. Alfred JUNG.
Publié le : 23 Février 2023 à minima jusqu’au 24 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Arrêté n° 2023/380


Objet de l'arrêté : Tirage de fibre optique 45 quai de l'Alma (travaux de nuit)
Publié le : 23 Février 2023 à minima jusqu’au 24 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Arrêté n° 2023/379


Objet de l'arrêté : Réparation d'une conduite Orange 202 rue de l'Illberg
Publié le : 23 Février 2023 à minima jusqu’au 24 avril 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI-DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation