Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Manifestation / occupation du DP - Foire Kermesse Dornach
Publié le : 01 Juin 2023 à minima jusqu’au 27 juin 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Philippe TRIMAILLE
Thématique : Manifestations

Objet de l'arrêté : Réalisation de contreforts, mise en place d'une grue et aspiration des terres pour coulage des fondations quai de l'Alma
Publié le : 25 Avril 2023 à minima jusqu’au 26 juin 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : ARRETE CREATION TARIFS MUNICIPAUX
Publié le : 26 Avril 2023 à minima jusqu’au 26 mai 2023
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Tarifs municipaux

Objet de l'arrêté : Organisation FOIR'EXPO 2023 rue Lefebvre
Publié le : 24 Avril 2023 à minima jusqu’au 25 juin 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Manifestations

Objet de l'arrêté : Mise en place d'une nacelle passage de la Demi-Lune
Publié le : 21 Avril 2023 à minima jusqu’au 22 juin 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Dépose d'un abri taxi 10 avenue du Général Leclerc
Publié le : 21 Avril 2023 à minima jusqu’au 22 juin 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux et ouvrages d'eaux usées rue de Cherbourg
Publié le : 21 Avril 2023 à minima jusqu’au 22 juin 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Stationnement sur chaussée d'un camion de livraison 2 au 4 rue Jean Montavont
Publié le : 20 Avril 2023 à minima jusqu’au 21 juin 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rue des Lis
Publié le : 20 Avril 2023 à minima jusqu’au 21 juin 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de télécommunications 10 rue de l'Est
Publié le : 20 Avril 2023 à minima jusqu’au 21 juin 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation