Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de télécommunications du 41 au 45 rue Louise
Publié le : 08 Juin 2023 à minima jusqu’au 09 août 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux d'élagage et ou abattage d'arbres boulevard des Alliés
Publié le : 08 Juin 2023 à minima jusqu’au 09 août 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux d'élagage rue Sainte Catherine
Publié le : 08 Juin 2023 à minima jusqu’au 09 août 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : INFORMATION AU CONSEIL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT ET LE VICE-PRESIDENT PAR DELEGATION
Publié le : 08 Juin 2023 à minima jusqu’au 09 août 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°2 - 2023
Publié le : 08 Juin 2023 à minima jusqu’au 09 août 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : RAPPORT D'ACTIVITES 2022 DU CCAS
Publié le : 08 Juin 2023 à minima jusqu’au 09 août 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : VILLE DE MULHOUSE : MONTANT DE LA SUBVENTION 2023
Publié le : 08 Juin 2023 à minima jusqu’au 09 août 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : AFFECTATION DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Publié le : 08 Juin 2023 à minima jusqu’au 09 août 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Publié le : 08 Juin 2023 à minima jusqu’au 09 août 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022
Publié le : 08 Juin 2023 à minima jusqu’au 09 août 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé