Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Réaménagement complet de la rue des Tanneurs, de la rue des Bons Enfants et de la rue du Raisin
Publié le : 26 Juillet 2023 à minima jusqu’au 27 septembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Arrêté portant nomination du président de la CCSPL pour 2023.
Publié le : 26 Juillet 2023 à minima jusqu’au 31 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : Travaux d'accessibilité du Centre Bel Air rue Fénélon
Publié le : 25 Juillet 2023 à minima jusqu’au 26 septembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux et ouvrages de gaz passage Central, rue Louis Pasteur, rue de la Justice, rue du Sauvage et rue des Cordiers
Publié le : 25 Juillet 2023 à minima jusqu’au 27 septembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Déménagement 25 rue Sainte Claire
Publié le : 25 Juillet 2023 à minima jusqu’au 26 septembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Pose de clôture et chantier et neutralisation de stationnement rue de l'Est et quai de l'Alma
Publié le : 25 Juillet 2023 à minima jusqu’au 26 septembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux et ouvrages électriques rue de la Comète
Publié le : 24 Juillet 2023 à minima jusqu’au 25 septembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Délégation de fonctions et de signature de Mme RAPP
Publié le : 26 Juillet 2023 à minima jusqu’au 27 septembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : Réalisation d’une ligne de trésorerie de 10 000 000 € auprès de la Caisse d’Epargne.
Publié le : 25 Juillet 2023 à minima jusqu’au 26 septembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Finances/ Emprunts/ Régies de recettes et d’avances

Objet de l'arrêté : Réaménagement d’un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Publié le : 25 Juillet 2023 à minima jusqu’au 26 septembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Finances/ Emprunts/ Régies de recettes et d’avances