Actes administratifs
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ARRETE RA-23/1594
Objet de l'arrêté : Travaux de chape rue des Franciscains
Publié le : 08 Septembre 2023 à minima jusqu’au 09 novembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/1592
Objet de l'arrêté : Travaux requérant le stationnement d'un véhicule de chantier rue du Sauvage
Publié le : 08 Septembre 2023 à minima jusqu’au 09 novembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/1516
Objet de l'arrêté : Les Mulhousiennes, diverses rues
Publié le : 08 Septembre 2023 à minima jusqu’au 09 novembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Manifestations
Arrêté n° 002.2023 du 12 mai 2023
Objet de l'arrêté : Création régie d’avances OSM au 1er janvier 2024
Publié le : 08 Septembre 2023 à minima jusqu’au 07 novembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Anne-Catherine GOETZ
Thématique : OSM (Orchestre Symphonique de Mulhouse)
Arrêté n° 001.2023 du 12 mai 2023
Objet de l'arrêté : Création régie de recettes OSM au 1er janvier 2024
Publié le : 08 Septembre 2023 à minima jusqu’au 07 novembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Anne-Catherine GOETZ
Thématique : OSM (Orchestre Symphonique de Mulhouse)
ARRETE RA-23/1601
Objet de l'arrêté : Travaux publics rue des Brasseurs
Publié le : 07 Septembre 2023 à minima jusqu’au 08 novembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/1600
Objet de l'arrêté : Travaux d'élagage rue des Trois-Epis
Publié le : 07 Septembre 2023 à minima jusqu’au 08 novembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/1596
Objet de l'arrêté : Travaux publics rue de Mittelwihr
Publié le : 07 Septembre 2023 à minima jusqu’au 08 novembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/1591
Objet de l'arrêté : Déménagement rue Coehorn
Publié le : 07 Septembre 2023 à minima jusqu’au 08 novembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/1588
Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de fibre rue de la Somme, passage Central et rue Louis Pasteur
Publié le : 07 Septembre 2023 à minima jusqu’au 08 novembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation