Actes administratifs

Objet de l'arrêté : MISSION LOGEMENT : PROJET ET PALN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PAR LE FONDS SOCIAL EUROPEEN
Publié le : 10 Octobre 2023 à minima jusqu’au 11 décembre 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : INFORMATION AU CONSEIL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT ET LE VICE-PRESIDENT PAR DELEGATION
Publié le : 10 Octobre 2023 à minima jusqu’au 11 décembre 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Emplacements GIG, diverses rues
Publié le : 09 Octobre 2023 à minima jusqu’au 10 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Modification de stationnement et de circulation diverses rues
Publié le : 09 Octobre 2023 à minima jusqu’au 10 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux rue Elisabeth
Publié le : 06 Octobre 2023 à minima jusqu’au 07 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux de réalisation d'une rampe PMR pour l'accès à la nouvelle agence M2A habitat rue de Provence
Publié le : 06 Octobre 2023 à minima jusqu’au 07 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux requérant la mise en place d'un camion grue rue de la Justice
Publié le : 06 Octobre 2023 à minima jusqu’au 07 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux et stationnement d'un camion pour pos d'un échafaudage avenue de Colmar
Publié le : 06 Octobre 2023 à minima jusqu’au 07 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux requérant le stationnement d'un véhicule de chantier rue du Sauvage
Publié le : 06 Octobre 2023 à minima jusqu’au 07 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux rue des Bouchers
Publié le : 06 Octobre 2023 à minima jusqu’au 07 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation