Actes administratifs
Filtrer par :
ARRETE RA-23/1832
Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rue du Progrès
Publié le : 10 Octobre 2023 à minima jusqu’au 11 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/1831
Objet de l'arrêté : Travaux rue du Réservoir
Publié le : 10 Octobre 2023 à minima jusqu’au 11 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/1830
Objet de l'arrêté : Travaux de livraison avec un camion grue rue de la Filature
Publié le : 10 Octobre 2023 à minima jusqu’au 11 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/1829
Objet de l'arrêté : Travaux requérant la stationnement de véhicules de chantier rue de Verdun
Publié le : 09 Octobre 2023 à minima jusqu’au 10 décembre 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
Délibération 2023-50 CCAS
Objet de l'arrêté : MULHOUSE SPORT SANTE : CONVENTION AVEC l'AGENCE REGIONALE DE SANTE
Publié le : 10 Octobre 2023 à minima jusqu’au 11 décembre 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé
Délibération 2023-49 CCAS
Objet de l'arrêté : PROMOTION DE LA SANTE : CONVENTION AVEC LA PREFECTURE DU HAUT-RHIN
Publié le : 10 Octobre 2023 à minima jusqu’au 11 décembre 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé
Délibération 2023-48 CCAS
Objet de l'arrêté : EDUCATEURS DE SECTEUR : FINANCEMENT DE QUATRE POSTES PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
Publié le : 10 Octobre 2023 à minima jusqu’au 11 décembre 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé
Délibération 2023-47 CCAS
Objet de l'arrêté : ACCOMPAGNEMENT A L'EMPLOI ET L'INSERTION PROFESSIONNELLE : ACTIONS COLLECTIVES FAVORISANT L'ACCOMPAGNEMENT A L'EMPLOI DES HABITANTS MULHOUSIENS - PROJET ET PALN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PAR LE FONDS SOCIAL EUROPEEN
Publié le : 10 Octobre 2023 à minima jusqu’au 11 décembre 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé
Délibération 2023-46 CCAS
Objet de l'arrêté : ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU RSA-PLIE : PROJET ET PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PAR LE FONDS SOCIAL EUROPEEN
Publié le : 10 Octobre 2023 à minima jusqu’au 11 décembre 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé
Délibération 2023-45 CCAS
Objet de l'arrêté : HABILITATION A L'UTILISATION DE L'API PARTICULIER
Publié le : 10 Octobre 2023 à minima jusqu’au 11 décembre 2023
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé