Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Veille sociale : convention avec la Préfecture du Haut-Rhin
Publié le : 23 Novembre 2023 à minima jusqu’au 24 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Santé : unité mobile de prévention et de dépistage
Publié le : 23 Novembre 2023 à minima jusqu’au 24 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Olympiades des seniors à domicile
Publié le : 23 Novembre 2023 à minima jusqu’au 24 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Plan logement d'abord : contribution du CCAS
Publié le : 23 Novembre 2023 à minima jusqu’au 24 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Fonds de solidarité pour le logement volet énergie : convention de partenariat entre la collectivité Européenne d'Alsace et le CCAS de Mulhouse
Publié le : 23 Novembre 2023 à minima jusqu’au 24 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Aide alimentaire : projet mieux manger à Mulhouse
Publié le : 23 Novembre 2023 à minima jusqu’au 24 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Débat d'orientation budgétaire 2024
Publié le : 23 Novembre 2023 à minima jusqu’au 24 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Information au conseil sur les actions prises par le Président et le Vice-président par délégation
Publié le : 23 Novembre 2023 à minima jusqu’au 24 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Règlementation zone piétonne -extension 2023
Publié le : 23 Novembre 2023 à minima jusqu’au 24 janvier 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux de dépose d'échafaudage rue Gutenberg
Publié le : 22 Novembre 2023 à minima jusqu’au 23 janvier 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation