Actes administratifs

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ARRETE RA-23/2269


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rue des Tisserands
Publié le : 04 Décembre 2023 à minima jusqu’au 05 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-23/2268


Objet de l'arrêté : Travaux avec stationnement d'un véhicule de chantier avenue du Président Kennedy
Publié le : 04 Décembre 2023 à minima jusqu’au 05 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-23/2267


Objet de l'arrêté : Travaux avec mise en place d'une nacelle boulevard Leon Gambetta
Publié le : 04 Décembre 2023 à minima jusqu’au 05 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Délibération n° 006.2023 du 9 novembre 2023 :


Objet de l'arrêté : Approbation des tarifs de la régie personnalisée de l’Orchestre symphonique de Mulhouse
Publié le : 06 Décembre 2023 à minima jusqu’au 07 février 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Signataire : Anne-Catherine GOETZ
Thématique : Finances/ Emprunts/ Régies de recettes et d’avances

Délibération n° 005.2023 du 9 novembre 2023


Objet de l'arrêté : Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 de la régie personnalisée Orchestre symphonique de Mulhouse
Publié le : 06 Décembre 2023 à minima jusqu’au 07 février 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Signataire : Anne-Catherine GOETZ
Thématique : Finances/ Emprunts/ Régies de recettes et d’avances

ARRETE RA-23/2254


Objet de l'arrêté : Travaux d'ajustement de la flèche rue de Rouffach
Publié le : 04 Décembre 2023 à minima jusqu’au 05 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-23/2266


Objet de l'arrêté : Travaux avec mise en place d'une grue rue de Sierentz
Publié le : 04 Décembre 2023 à minima jusqu’au 05 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-23/2259


Objet de l'arrêté : Travaux carottages pieds horodateur pour recherche amiante et HAP toutes les rues de Mulhouse hors plateau piétonnier
Publié le : 04 Décembre 2023 à minima jusqu’au 05 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-23/2256


Objet de l'arrêté : Travaux de neutralisation du stationnement pour livraison rue du Wolf
Publié le : 04 Décembre 2023 à minima jusqu’au 05 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-23/2226


Objet de l'arrêté : Déménagement rue Mercière
Publié le : 04 Décembre 2023 à minima jusqu’au 05 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation