Actes administratifs
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ARRETE RA-23/2356
Objet de l'arrêté : Interventions ponctuelles électriques
Publié le : 19 Décembre 2023 à minima jusqu’au 20 septembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/2355
Objet de l'arrêté : Déménagement place Franklin
Publié le : 19 Décembre 2023 à minima jusqu’au 20 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/2354
Objet de l'arrêté : Intervention ponctuelles d'entretien d'éclairage
Publié le : 19 Décembre 2023 à minima jusqu’au 20 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/2353
Objet de l'arrêté : Déménagement rue Buffon
Publié le : 18 Décembre 2023 à minima jusqu’au 19 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/2352
Objet de l'arrêté : Déménagement rue du Saule
Publié le : 15 Décembre 2023 à minima jusqu’au 16 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/2351
Objet de l'arrêté : Travaux avec mise en place d'une nacelle rue Guillaume Tell
Publié le : 15 Décembre 2023 à minima jusqu’au 16 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
Délibération 2023-60 CCAS
Objet de l'arrêté : Vote du budget primitif 2024
Publié le : 19 Décembre 2023 à minima jusqu’au 20 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé
ARRETE RA-23/2350
Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rue des Grains
Publié le : 15 Décembre 2023 à minima jusqu’au 16 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
Délibération 2023-62 CCAS
Objet de l'arrêté : Guide de la solidarité : subvention 2024 à l'association Solinum
Publié le : 19 Décembre 2023 à minima jusqu’au 20 janvier 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé
ARRETE RA-23/2349
Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rue de l'Illberg
Publié le : 15 Décembre 2023 à minima jusqu’au 16 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation