Actes administratifs
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arrêté n°23/2393
Objet de l'arrêté : échafaudage 16 rue du Ballon- arrêté de régularisation
Publié le : 29 Décembre 2023 à minima jusqu’au 02 mars 2023
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
Arrêté n°23/2374
Objet de l'arrêté : travaux réseau d'eau - 12 rue de la Moselle
Publié le : 29 Décembre 2023 à minima jusqu’au 01 mars 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
Abrogé : ARRETE N°2023/2376 de délégation de fonctions et de signature de M. Paul QUIN, Adjoint au Maire
Objet de l'arrêté : délégation de fonctions et de signature de M. Paul QUIN, Adjoint au Maire
Publié le : 28 Décembre 2023 à minima jusqu’au 29 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux
Abrogé : arrêté n°2023/2377
Objet de l'arrêté : délégation de fonctions et de signature de M. Charles HUNOLD , Conseiller Municipal Délégué
Publié le : 28 Décembre 2023 à minima jusqu’au 29 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux
ARRETE RA-23/2371
Objet de l'arrêté : Emplacements GIG, avenue du Général Leclerc
Publié le : 21 Décembre 2023 à minima jusqu’au 22 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/2370
Objet de l'arrêté : Modification de stationnement et de circulation, diverses rues
Publié le : 21 Décembre 2023 à minima jusqu’au 22 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/2369
Objet de l'arrêté : Déménagement rue de Habsheim
Publié le : 21 Décembre 2023 à minima jusqu’au 22 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/2368
Objet de l'arrêté : Tournage du Film "Mon livreur de Noël", diverses rues
Publié le : 21 Décembre 2023 à minima jusqu’au 22 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Manifestations
ARRETE RA-23/2367
Objet de l'arrêté : Risque d'accident pont , allé Nathan Katz de la Rue des Bateliers jusqu'à la rue de la Navigation
Publié le : 21 Décembre 2023 à minima jusqu’au 22 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-23/2366
Objet de l'arrêté : Travaux de réaménagement de la placette Grand'Rue et rue de l'Arsenal
Publié le : 21 Décembre 2023 à minima jusqu’au 22 février 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation