Actes administratifs

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ARRETE RA-24/0528


Objet de l'arrêté : Réfection d'enrobés au niveau d'un passage piéton rue du Saule
Publié le : 27 Mars 2024 à minima jusqu’au 28 mai 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE 273 ET 274 2024


Objet de l'arrêté : CREATION TARIF MUSEES MUNICIPAUX
Publié le : 28 Mars 2024 à minima jusqu’au 30 avril 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Tarifs municipaux

décision n° 3511 2024 0006 du 25 mars 2024 portant désignation d’avocat


Objet de l'arrêté : décision n° 3511 2024 0006 du 25 mars 2024 portant désignation d’avocat
Publié le : 27 Mars 2024 à minima jusqu’au 31 décembre 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Autres

ARRETE RA-24/0527


Objet de l'arrêté : Remplacement des bornes escamotables rue de Lorraine
Publié le : 26 Mars 2024 à minima jusqu’au 27 mai 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0526


Objet de l'arrêté : Mise en place d'une nacelle 2 rue du Bourg
Publié le : 26 Mars 2024 à minima jusqu’au 27 mai 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0525


Objet de l'arrêté : Stationnement d'un véhicule de chantier 37 rue du Sauvage
Publié le : 26 Mars 2024 à minima jusqu’au 27 mai 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0524


Objet de l'arrêté : Stationnement d'un véhicule de chantier 5 rue du Werkhof
Publié le : 26 Mars 2024 à minima jusqu’au 27 mai 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0523


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de télécommunication 40 rue de la Sinne
Publié le : 26 Mars 2024 à minima jusqu’au 27 mai 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/0522


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages électriques passage des Augustins
Publié le : 26 Mars 2024 à minima jusqu’au 27 mai 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RE-24/0521


Objet de l'arrêté : Stationnement de 2 véhicules 10 rue des Franciscains
Publié le : 26 Mars 2024 à minima jusqu’au 27 mai 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation