Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Mise en place d'une grue 13 rue de l'Ours
Publié le : 17 Juin 2024 à minima jusqu’au 18 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Dépôt de matériaux 26 rue Salvator
Publié le : 17 Juin 2024 à minima jusqu’au 18 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux ave camion 12 avenue Auguste Wicky
Publié le : 17 Juin 2024 à minima jusqu’au 18 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Déménagement 34 rue Huguenin
Publié le : 17 Juin 2024 à minima jusqu’au 18 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Carottages d'amiante et HAP quai d'Alger, avenue de Colmar et rue du Tivoli
Publié le : 17 Juin 2024 à minima jusqu’au 18 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Journée de l'association ACCES rue des Charpentiers
Publié le : 10 Mai 2024 à minima jusqu’au 18 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Manifestations

Objet de l'arrêté : création de tarif
Publié le : 17 Juin 2024 à minima jusqu’au 17 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Tarifs municipaux

Objet de l'arrêté : Modification de stationnement et de circulation, diverses rues
Publié le : 17 Juin 2024 à minima jusqu’au 18 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : AR 1140 SUPPRESSION DE LA REGIE AVANCES POLE CULTURE OSM
Publié le : 17 Juin 2024 à minima jusqu’au 17 juillet 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Finances/ Emprunts/ Régies de recettes et d’avances

Objet de l'arrêté : AR 1016 SUPPRESSION DE LA REGIE AVANCES POLE CULTURE OSM
Publié le : 17 Juin 2024 à minima jusqu’au 17 juillet 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Finances/ Emprunts/ Régies de recettes et d’avances