Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Travaux pour réparation de câble et reprise du trottoir avenue de la Première Division Blindée
Publié le : 24 Juin 2024 à minima jusqu’au 25 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Compte rendu du CA du 21 mars 2024
Publié le : 21 Juin 2024 à minima jusqu’au 22 août 2024
Type d'acte : Décision règlementaire
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Projets de financements prévisionnels par le fonds social européen
Publié le : 21 Juin 2024 à minima jusqu’au 22 août 2024
Type d'acte : Délibération
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Accompagnement socioprofessionnel de publics en difficulté d'insertion professionnelle : projet de financement prévisionnel par le fonds social européen
Publié le : 21 Juin 2024 à minima jusqu’au 22 août 2024
Type d'acte : Délibération
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Rapport d'activité 2023 du CCAS
Publié le : 21 Juin 2024 à minima jusqu’au 22 août 2024
Type d'acte : Délibération
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Affectation du résultat du compte administratif 2023
Publié le : 21 Juin 2024 à minima jusqu’au 22 août 2024
Type d'acte : Délibération
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Vote du compte administratif 2023
Publié le : 21 Juin 2024 à minima jusqu’au 22 août 2024
Type d'acte : Délibération
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Approbation du compte de gestion 2023
Publié le : 21 Juin 2024 à minima jusqu’au 22 août 2024
Type d'acte : Délibération
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Information au Conseil sur les décisions prises par le Président et le Vice-Président par délégation
Publié le : 21 Juin 2024 à minima jusqu’au 22 août 2024
Type d'acte : Délibération
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : Prolongation de l'arrêté RA-24/0879
Publié le : 20 Juin 2024 à minima jusqu’au 21 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation