Actes administratifs

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ARRETE RA-24/1338


Objet de l'arrêté : Réaménagement de la voirie rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Publié le : 27 Juin 2024 à minima jusqu’au 28 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/1337


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'éclairage public Passage Central
Publié le : 27 Juin 2024 à minima jusqu’au 28 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Thierry NICOLAS
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/1305


Objet de l'arrêté : Exploitation et la maintenance des caméras de vidéo protection de la Ville de Mulhouse
Publié le : 24 Juin 2024 à minima jusqu’au 25 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Abrogé : arrêté n° 2024-1273 portant délégation de fonctions à Mme Peggy MIQUEE , Conseillère Municipale Déléguée


Objet de l'arrêté : arrêté n° 2024-1273 portant délégation de fonctions à Mme Peggy MIQUEE , Conseillère Municipale Déléguée
Publié le : 28 Juin 2024 à minima jusqu’au 29 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

ARRETE RA-24/1299


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eaux usées / assainissement rue de Thann
Publié le : 24 Juin 2024 à minima jusqu’au 25 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/1296


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eaux usées / assainissement rue Josué Hofer
Publié le : 24 Juin 2024 à minima jusqu’au 25 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/1239


Objet de l'arrêté : Déménagement boulevard des Nations
Publié le : 24 Juin 2024 à minima jusqu’au 25 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Abrogé: arrêté n° 2024-1270 portant délégation de fonctions à M. Pascal COINCHELIN, Conseiller Municipal Délégué


Objet de l'arrêté : délégation de fonctions à M. Pascal COINCHELIN, Conseiller Municipal Délégué
Publié le : 28 Juin 2024 à minima jusqu’au 29 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

ARRETE RA-24/1233


Objet de l'arrêté : Travaux avec accès et mise en place d'une nacelle rue Schwilgue
Publié le : 24 Juin 2024 à minima jusqu’au 25 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/1232


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rue de Thann
Publié le : 24 Juin 2024 à minima jusqu’au 25 août 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation