Actes administratifs

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ARRETE RA-24/1389


Objet de l'arrêté : Déménagement rue Vauban
Publié le : 03 Juillet 2024 à minima jusqu’au 04 septembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/1400


Objet de l'arrêté : Travaux d'intérieur rue de Stalingrad
Publié le : 03 Juillet 2024 à minima jusqu’au 04 septembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/1376


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages électriques Paul Verlaine
Publié le : 02 Juillet 2024 à minima jusqu’au 03 septembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/1323


Objet de l'arrêté : Travaux sure réseaux ou ouvrages électriques rue des Abeilles
Publié le : 02 Juillet 2024 à minima jusqu’au 03 septembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/1322


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages électriques rue des Prés
Publié le : 02 Juillet 2024 à minima jusqu’au 03 septembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/1382


Objet de l'arrêté : Travaux avec livraison de matériel et stationnement de véhicules Avenue de Riedisheim
Publié le : 02 Juillet 2024 à minima jusqu’au 03 septembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/1404


Objet de l'arrêté : Travaux neutralisation des places de stationnement rue Saint-Fridolin et rue des Pins
Publié le : 02 Juillet 2024 à minima jusqu’au 03 septembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Abrogé : arrêté n° 2024-1271


Objet de l'arrêté : portant délégation de fonctions à M. Philippe D’ORELLI, Conseiller Municipal Délégué
Publié le : 01 Juillet 2024 à minima jusqu’au 02 septembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

abrogé : arrêté n° 2024-1385


Objet de l'arrêté : portant délégation de signature à Mme Virginie GARNOIX, DGA
Publié le : 01 Juillet 2024 à minima jusqu’au 02 septembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Abrogé Arrêté n° 2024-1384


Objet de l'arrêté : portant délégation de signature à M. Régis OCHSENBEIN, DGS
Publié le : 01 Juillet 2024 à minima jusqu’au 02 septembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux