Actes administratifs
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ARRETE RA-24/2019
Objet de l'arrêté : Organisation de la Cérémonie du Souvenir rue Lefebvre
Publié le : 16 Septembre 2024 à minima jusqu’au 17 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ABROGE : ARRETE RA-24/2018 ET REMPLACE PAR ARRETE RA-24/2031
Objet de l'arrêté : Organisation de "Grand Mulhouse Trail urbain" rue des Frères Lumières
Publié le : 16 Septembre 2024 à minima jusqu’au 17 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETA RA-24/2017
Objet de l'arrêté : Organisation de la Fête du Lien avenue DMC
Publié le : 16 Septembre 2024 à minima jusqu’au 17 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-24/2014
Objet de l'arrêté : Déménagement 29 avenue de Colmar
Publié le : 16 Septembre 2024 à minima jusqu’au 17 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-24/2012
Objet de l'arrêté : Organisation de "World Clean Up Day" rue Pierre et Marie Curie et avenue du Président Kennedy
Publié le : 16 Septembre 2024 à minima jusqu’au 17 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-24/2011
Objet de l'arrêté : Travaux de toiture rue d'Anjou
Publié le : 16 Septembre 2024 à minima jusqu’au 17 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-24/2010
Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de gaz rue de Chalampé
Publié le : 16 Septembre 2024 à minima jusqu’au 17 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE N° 2024/1972
Objet de l'arrêté : déport de M. Philippe TRIMAILLE, Adjoint au Maire
Publié le : 16 Septembre 2024 à minima jusqu’au 17 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux
ARRETE RA-24/2021
Objet de l'arrêté : Réglementation de la zone piétonne
Publié le : 16 Septembre 2024 à minima jusqu’au 17 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETÉ N°2024/2013
Objet de l'arrêté : retrait de délégation de fonction de M. Christophe STEGER
Publié le : 13 Septembre 2024 à minima jusqu’au 14 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux