Actes administratifs

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ARRETE RA-24/2635


Objet de l'arrêté : Mise en place d'une grue du 33 au 39 avenue Aristide Briand
Publié le : 22 Novembre 2024 à minima jusqu’au 23 janvier 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2634


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rue Schwilgué
Publié le : 22 Novembre 2024 à minima jusqu’au 23 janvier 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2633


Objet de l'arrêté : Neutralisation de stationnement pour travaux rue Flora et rue Sainte Geneviève
Publié le : 22 Novembre 2024 à minima jusqu’au 23 janvier 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2632


Objet de l'arrêté : Déménagement 4 rue Mercière
Publié le : 22 Novembre 2024 à minima jusqu’au 23 janvier 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Compte rendu du Conseil d’Administration du CCAS de Mulhouse – Séance du 14/09/2024


Objet de l'arrêté : Compte rendu du CA du 14 septembre 2024
Publié le : 22 Novembre 2024 à minima jusqu’au 23 janvier 2025
Type d'acte : Décision règlementaire
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Délibération 2024-93 CCAS


Objet de l'arrêté : Lutte contre la précarité énergétique : convention de partenariat ENEDIS/CCAS
Publié le : 22 Novembre 2024 à minima jusqu’au 23 janvier 2025
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Délibération 2024-92 CCAS


Objet de l'arrêté : Equipe prévention citoyenneté de Bourtzwiller
Publié le : 22 Novembre 2024 à minima jusqu’au 23 janvier 2025
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Délibération 2024-91 CCAS


Objet de l'arrêté : Installation de nouveaux administrateurs au CCAS de Mulhouse
Publié le : 22 Novembre 2024 à minima jusqu’au 23 janvier 2025
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Délibération 2024-90 CCAS


Objet de l'arrêté : Election d'un(e) Vice-Président(e)
Publié le : 22 Novembre 2024 à minima jusqu’au 23 janvier 2025
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Délibération 2024-89 CCAS


Objet de l'arrêté : "Mulhouse Sport Santé, un dispositif de sport santé dans les QPV Mulhousiens" : convention avec l'Agence Régionale de Santé
Publié le : 22 Novembre 2024 à minima jusqu’au 23 janvier 2025
Type d'acte : Délibération
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé