Actes administratifs

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ARRETE N°2024/2725


Objet de l'arrêté : délégation de fonctions de Mme Saadia ZAGAOUI, Conseillère Municipale
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

ARRETE N°2024/2720


Objet de l'arrêté : délégation de fonctions de Mme Corinne LOISEL, Conseillère Municipale
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

ARRETE N°2024/2744


Objet de l'arrêté : délégation de fonctions de M. Hasan BINICI, Conseiller Municipal
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2005
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

ARRETE RA-24/2827


Objet de l'arrêté : Réaménagement dans la cadre de DMD boulevard du Président Roosevelt
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2826


Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de gaz 9 rue du Frêne
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2825


Objet de l'arrêté : Dépose de vannes à l'intersection du boulevard Alfred Wallach et rue du Réservoir
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2824


Objet de l'arrêté : Neutralisation de stationnement pour travaux 8 rue des Tondeurs
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2822


Objet de l'arrêté : Tirage de câbles pour raccordement d'immeuble boulevard Léon Gambetta, boulevard Alfred Wallach et rue de l'Horticulture
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2821


Objet de l'arrêté : Déménagement 4 rue du Saule
Publié le : 13 Décembre 2024 à minima jusqu’au 14 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

ARRETE RA-24/2819


Objet de l'arrêté : Mise en place d'une benne10 rue Magenta
Publié le : 13 Décembre 2024 à minima jusqu’au 14 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation