Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Interventions ponctuelles sur le domaine public par les équipes en régie du service Nature et Espaces Verts de la Ville de Mulhouse
Publié le : 18 Décembre 2024 à minima jusqu’au 19 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Interventions ponctuelles sur le domaine public par les équipes en régie du Pôle Voirie
Publié le : 18 Décembre 2024 à minima jusqu’au 19 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eaux usées/assainissement 72 rue du Sauvage
Publié le : 18 Décembre 2024 à minima jusqu’au 19 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Modification circulation dans diverses rues
Publié le : 18 Décembre 2024 à minima jusqu’au 19 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Mme Boni Da Silva
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Arrêté portant modification de l'arrêté n°6 relatif à la sous régie d'avances "sous-régie sociale facultative" du CCAS de Mulhouse
Publié le : 18 Décembre 2024 à minima jusqu’au 19 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Marie Corneille
Thématique : CCAS/Action sociale/Santé

Objet de l'arrêté : délégation de fonctions de .M. Jean-Claude CHAPATTE, Conseiller Municipal
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : délégation de fonctions de Jean-Yves CAUSER, Conseiller Municipal
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : délégation de fonctions de .M. Pascal Coinchelin , Conseiller Municipal
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : délégation de fonctions de . Beytullah BEYAZ, Conseiller Municipal
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : : délégation de fonctions de Mme Aya HIMER, Conseillère Municipale
Publié le : 17 Décembre 2024 à minima jusqu’au 18 février 2025
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux