Actes administratifs
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ARRETE RA-24/1907
Objet de l'arrêté : Déménagement 5 passage des Augustins
Publié le : 03 Septembre 2024 à minima jusqu’au 04 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-24/1906
Objet de l'arrêté : Déménagement 3 rue Saint Sauveur
Publié le : 03 Septembre 2024 à minima jusqu’au 04 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-24/1896
Objet de l'arrêté : Démontage de la guinguette des "Terrasses de Michèle" rue Jean-Jacques Henner
Publié le : 03 Septembre 2024 à minima jusqu’au 04 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Manifestations
Arrêté N° 1703 /2024
Objet de l'arrêté : ARRETE CREATION TARIFS SPORT SANTE
Publié le : 04 Septembre 2024 à minima jusqu’au 04 octobre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Thématique : Tarifs municipaux
ARRETE RA-24/1905
Objet de l'arrêté : neutralisation de stationnement pour travaux 8 rue des Rabbins
Publié le : 02 Septembre 2024 à minima jusqu’au 03 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-24/1904
Objet de l'arrêté : Nettoyage des conteneurs enterrés rue de l'Aigle
Publié le : 02 Septembre 2024 à minima jusqu’au 03 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-24/1903
Objet de l'arrêté : Nettoyage des conteneurs enterrés rue des Halles
Publié le : 02 Septembre 2024 à minima jusqu’au 03 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-24/1902
Objet de l'arrêté : Installation d'un camion grue face au 11 rue Lambert
Publié le : 02 Septembre 2024 à minima jusqu’au 03 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-24/1901
Objet de l'arrêté : Prolongation de l'arrêté RA-24/1693
Publié le : 02 Septembre 2024 à minima jusqu’au 03 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation
ARRETE RA-24/1900
Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de transport quai de l'Alma
Publié le : 02 Septembre 2024 à minima jusqu’au 03 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation