Actes administratifs

Objet de l'arrêté : Déménagement 115 avenue d'Altkirch
Publié le : 19 Septembre 2024 à minima jusqu’au 20 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : neutralisation de stationnement pour travaux 57 rue de Verdun
Publié le : 19 Septembre 2024 à minima jusqu’au 20 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : retrait de délégation de fonction de Mme Peggy MIQUEE
Publié le : 19 Septembre 2024 à minima jusqu’au 20 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : neutralisation de stationnement pour travaux 6 rue Gutenberg
Publié le : 18 Septembre 2024 à minima jusqu’au 19 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rue du Cerf
Publié le : 18 Septembre 2024 à minima jusqu’au 19 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages d'eau potable rue du Cerf
Publié le : 18 Septembre 2024 à minima jusqu’au 19 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : neutralisation de stationnement pour travaux 14 rue des Maréchaux
Publié le : 18 Septembre 2024 à minima jusqu’au 19 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : neutralisation de stationnement pour travaux 5 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Publié le : 18 Septembre 2024 à minima jusqu’au 19 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Prolongation de l'arrêté RA-24/1696
Publié le : 18 Septembre 2024 à minima jusqu’au 19 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : retrait de délégation de fonction de Mme Anne-Catherine GOETZ
Publié le : 18 Septembre 2024 à minima jusqu’au 19 novembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle Lutz
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux