Actes administratifs

Objet de l'arrêté : délégation de fonction de M. Jean-Yves CAUSER
Publié le : 16 Octobre 2024 à minima jusqu’au 17 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : délégation de fonction de M. Hakim MAHZOUL
Publié le : 16 Octobre 2024 à minima jusqu’au 17 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Michèle LUTZ
Thématique : Elus et fonctionnaires municipaux

Objet de l'arrêté : Dépose panneaux 8m2 35 avenue Aristide Briand
Publié le : 15 Octobre 2024 à minima jusqu’au 16 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Dépose panneaux 8m2 1 rue des Maréchaux
Publié le : 15 Octobre 2024 à minima jusqu’au 16 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de gaz avenue de Colmar
Publié le : 15 Octobre 2024 à minima jusqu’au 16 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Déménagement 34 avenue de Colmar
Publié le : 15 Octobre 2024 à minima jusqu’au 16 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Application de couche de roulement en enrobé chantier DMD secteur Franklin Briand
Publié le : 15 Octobre 2024 à minima jusqu’au 16 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Déménagement 28 rue de l'Arsenal
Publié le : 15 Octobre 2024 à minima jusqu’au 16 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Travaux sur réseaux ou ouvrages de gaz rue du Manège
Publié le : 15 Octobre 2024 à minima jusqu’au 16 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation

Objet de l'arrêté : Neutralisation de stationnement pour travaux rue Engelmann
Publié le : 15 Octobre 2024 à minima jusqu’au 16 décembre 2024
Type d'acte : Arrêté général
Signataire : Claudine BONI DA SILVA
Thématique : Voirie/Circulation